Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site donabil.com, conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Dernière mise à jour : 24 octobre 2026
Éditeur du site
Le site donabil.com est édité par Donabil SAS, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 2 000 €.
- Siège social : 9 boulevard de Lyon, 67000 Strasbourg, France
- Immatriculation : RCS Strasbourg — SIREN 989 748 934
- SIRET : 989 748 934 00019
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR87989748934
- Code APE : 4742Z
- Contact : contact@donabil.com
Directeur de la publication
Mohammed Abdul Kahar, Président de Donabil SAS.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr. Les serveurs utilisés pour donabil.com sont situés en France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, logos, visuels, mise en page) est la propriété de Donabil SAS ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques et logos des sociétés du groupe (Donatek, DonaCommerce, DonaTour) sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
Donabil SAS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Donabil SAS ne saurait être tenue responsable des sites externes vers lesquels des liens sont proposés.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la politique de confidentialité. L’utilisation des cookies est décrite dans la politique de cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.